Marque enregistrée - Marque en vigueur

MULOT & PETITJEAN
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Numéro de dépôt :
4602457
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
MULOT & PETITJEAN de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque MULOT & PETITJEAN

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MULOT & PETITJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MULOT & PETITJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULOT & PETITJEAN arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , LA MAISON DU PAIN D'EPICES , MP , A.MICHELIN


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Produits de l’imprimerie, calendriers, cartes postales, affiches, clichés, flyers, carnets, almanachs ; sacs et sachets en matière plastique pour l’emballage ; sacs et sachets en papier pour l’emballage ; matériel d’écriture ; livres ; journaux ; périodiques ;

Chapelure de pains d’épices ; pains d'épices ; pains au miel ; épices ; nonnettes ; préparations faites de céréales ; gâteaux ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; confiseries ; bonbons ; sucreries ; pralines ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisseries ; viennoiseries ; brioches ; biscuits ; chocolats ; boissons à base de chocolat, de thé ou de café ;

Vente au détail et en gros de pains d'épices, de pains au miel, d'épices, de préparations faites de céréales, de petits fours (pâtisserie), de gâteaux, de glaces alimentaires, de crèmes glacées, de confiseries, de bonbons, de sucreries, de pralines, de pâtes de fruits [confiserie], de confitures, de pâtisseries, de viennoiseries, de brioches, de biscuits, de chocolats, de boissons à base de chocolat, de thé ou de café, de boissons non alcoolisées, de boissons alcoolisées, de moutarde, de vinaigres, d’huile, de légumes conservés, de salaisons, de pâtés, de préparations à base de viande, de plats cuisinés, de charcuteries, de truffes et produits à base de truffe, de fromages et de produits laitiers, de viande, de thés, de cafés, de bières, de miel et produits à base de miel, d’escargots et de plats préparés à base d’escargots ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ; organisation d’expositions et d’évènements à des fins commerciales ;

Services de musée ; organisation de visites guidées ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif ; organisation d’ateliers et d’animations à des fins récréatives et culturelles : activités culturelles ; organisation de conférences, séminaires, congrès ; rédaction et publication de recettes de cuisine ;

Services de restauration, de salons de thé et de traiteur ; informations et conseils relatifs à la préparation et à la dégustation du pain d'épices, de chapelure de pains d’épices, de pains au miel, de nonnettes, de préparations faites de céréales, de gâteaux, de glaces alimentaires, de crèmes glacées, de confiseries, de sucreries, de gâteaux et biscuiteries ; dégustation [repas] de pain d'épices, de chapelure de pains d’épices , de pains au miel, de nonnettes, de préparations faites de céréales, de gâteaux, de glaces alimentaires, de crèmes glacées, de confiseries, de bonbons, de sucreries, de pralines, de pâtes de fruits [confiserie], de pâtisseries, de viennoiseries, de brioches, de biscuits, de chocolats, de boissons à base de chocolat, de thé ou de café.